Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de l’ US Beaurepaire Rugby

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.

 

Présentation du site

Le site internet est édité par :

Nom de l’association : US Beaurepaire Rugby
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : Rue Du 5 Août 1944, 38270 Beaurepaire
Numéro SIREN : 398554055
Email : usbeaurepaire@wanadoo.fr

Le site a pour vocation de présenter les activités de l’association, ses actualités, et de proposer des services tels que :

  • des formulaires de contact

  • une boutique en ligne

  • une billetterie d’événements

 

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’association s’efforce d’assurer un accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenue responsable en cas :

  • d’interruption temporaire

  • de maintenance

  • de dysfonctionnement technique

 

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

  • de manière loyale

  • conformément aux lois et règlements en vigueur

  • sans porter atteinte aux droits de tiers

Il est notamment interdit de :

  • diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou injurieux

  • tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du site

  • perturber le fonctionnement du site

 

Formulaires de contact

Les formulaires de contact permettent aux utilisateurs de communiquer avec l’association.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
Toute utilisation abusive des formulaires pourra faire l’objet de mesures appropriées.

 

Boutique et billetterie

L’accès à la boutique en ligne et à la billetterie est régi par les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le site.

Toute commande implique l’acceptation des CGV en vigueur.

 

Responsabilité

L’association ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les contenus publiés

  • d’une interruption du site

  • d’un dommage résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, documents) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’association est interdite.

 

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

 

Cookies

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Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.

 

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

 

Modification des CGU

L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site.

 

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.